Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 16 août 2026

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1. Objet du site

Le site présente des services-conseils en chaîne d’approvisionnement, planification, inventaire, systèmes ERP/MRP/DRP, indicateurs et amélioration des processus. Son contenu est fourni à titre général et informatif.

2. Absence de mandat automatique

La consultation du site ou une prise de contact ne crée pas une relation client-conseiller. Toute prestation fera l’objet d’une entente distincte précisant sa portée, ses livrables, ses honoraires et ses responsabilités.

3. Utilisation permise

Vous vous engagez à utiliser le site légalement, sans perturber son fonctionnement, tenter d’obtenir un accès non autorisé, transmettre du code malveillant ou reproduire son contenu d’une manière qui porte atteinte aux droits applicables.

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, la présentation, les marques et les éléments originaux du site appartiennent à Abdessamad Damia ou sont utilisés avec autorisation. Aucune licence n’est accordée, sauf le droit limité de consulter le site pour un usage personnel ou interne.

5. Information et résultats

Nous faisons des efforts raisonnables pour présenter une information utile et à jour, sans garantir qu’elle soit complète ou adaptée à une situation particulière. Les résultats d’un projet dépendent notamment des données, systèmes, ressources et décisions de chaque organisation.

6. Liens externes

Les liens vers des sites tiers, notamment LinkedIn, sont fournis par commodité. Nous ne contrôlons pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques.

7. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Abdessamad Damia ne pourra être tenu responsable des dommages indirects découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site. Rien dans ces conditions ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue.

8. Modifications et disponibilité

Le contenu et les présentes conditions peuvent être modifiés. Le site peut être suspendu ou interrompu sans préavis pour maintenance, sécurité ou toute autre raison raisonnable.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, sans égard aux règles de conflit de lois.

10. Contact

Pour toute question : sanouashop@gmail.com.

Ce modèle général ne remplace pas un avis juridique adapté à votre entreprise.